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Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Nom de l’entreprise : La Compagnie Des Bâtisseurs
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Siège social : Rue de la Mélopée 25, 1080 Molenbeek-Saint-Jean – Belgique
Numéro d’entreprise (BCE) : BE0676.626.765
TVA : BE0676.626.765
Téléphone : 02 318 04 77
E-mail : info@lacompagniedesbatisseurs.be
Site Internet : https://www.lacompagniedesbatisseurs.be/

2. Responsable de la Publication

Responsable : La direction de La Compagnie Des Bâtisseurs
Contact : info@lacompagniedesbatisseurs.be

3. Hébergeur du Site

Hébergeur : Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Téléphone : +370 645 03378
Site web : www.hostinger.com

4. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site https://www.lacompagniedesbatisseurs.be (textes, images, graphismes, logo, structure…) sont la propriété exclusive de La Compagnie Des Bâtisseurs, sauf mention contraire.
Certaines images proviennent de la bibliothèque Canva Pro et sont utilisées conformément à leur licence.
Toute reproduction, distribution ou utilisation du contenu sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

5. Protection des Données Personnelles

La Compagnie Des Bâtisseurs respecte la législation en vigueur sur la protection des données (RGPD).
Pour plus d’informations, veuillez consulter :

6. Responsabilité

Le site https://www.lacompagniedesbatisseurs.be/ propose des contenus à titre informatif.
La Compagnie Des Bâtisseurs ne pourra être tenue responsable d’erreurs, d’omissions ou de l’indisponibilité du site.

7. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge.
En cas de litige, les tribunaux francophones de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles sont seuls compétents.